24 avril 1945 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (16)
- 1. – Utilisation de la machine à adresses du service électoral. • 1945
- 2. – Transformation et extension de l'Hôtel de Ville : honoraires des architectes. • 1945
- 3. – Communication de deux états de dépenses imprévues. • 1945
- 4. – Eau de Moselle : dégrèvements de redevances. • 1945
- 5. – Quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un fonds de commerce, annulation d'une astreinte. • 1945
- 6. – Annulation d'une délibération pour acquisition d'un immeuble israélite. • 1945
- 7. – Hospices civils : modification du statut. • 1945
- 8. – Hospices civils : création d'un service social et d'un poste d'assistante sociale. • 1945
- 9. – Participation de la ville au gala de bienfaisance organisé au profil du Service social de la première armée française. • 1945
- 10. – Construction d'un entrepôt frigorifique à Nancy : avis du conseil municipal. • 1945
- 11. – Compte administratif de 1944. • 1945
- 12. – Acquisition d'un cheval : crédit d'urgence. • 1945
- 13. – Redevance de la ville à la Société Nancéia pour l'année 1944. • 1945
- 14. – Révision des traitements du personnel. • 1945
- 15. – Hospices civils : fixation du nouveau prix de journée et de pensions, relèvement d'indemnités. • 1945
- 16. – Liquidations de pensions de retraites. • 1945