26 février 1944 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (19)
- 1. – Relèvement des taux de l'indemnité spéciale temporaire allouée aux retraités communaux. • 1944
- 2. – Communication des comptes du comité des fêtes. • 1944
- 3. – Remboursement à la ville du prix des bicyclettes fournies par le comité consultatif des distributions d'eau. • 1944
- 4. – Abattoir et marché aux bestiaux : réajustement de taxes. • 1944
- 5. – Utilisation de la Salle Poirel. • 1944
- 6. – Théâtre municipal : contrat pour la saison 1944-1945. • 1944
- 7. – Location de propriétés communales. • 1944
- 8. – Occupation du domaine public, parc des garages à bicyclettes : fixation de la redevance. • 1944
- 9. – Bureau de Bienfaisance : ouverture de crédits supplémentaires, achat de rente, acceptation du legs de M. Evrard. • 1944
- 10. – Demande subvention pour stage de moniteurs de colonies de vacances. • 1944
- 11. – Création d'un cours d'opérette au conservatoire : nouvel examen de la question. • 1944
- 12. – Assainissement du quartier de la Charité : acquisition d'immeubles. • 1944
- 13. – Acquisition d'immeubles pour la réalisation d'alignements. • 1944
- 14. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisitions d'immeubles. • 1944
- 15. – Prolongement et élargissement de la rue Saint-Thiébault au droit du nouvel Hôtel des postes : acquisition d'immeubles. • 1944
- 16. – École régionale d'infirmières : demandes de renouvellement de subventions communales. • 1944
- 17. – Conservatoire de musique : intérim à la direction. • 1944
- 18. – Liquidations de pensions retraite. • 1944
- 19. – Commissions municipales. • 1944