26 mai 1943 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (22)
- 1. – Caisse communale de retraites : versements à opérer par les professeurs du conservatoire, chefs de pupitres à l'orchestre du théâtre et des concerts. • 1943
- 2. – Caisse communale de retraites : application du nouveau règlement. • 1943
- 3. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisitions d'immeubles. • 1943
- 4. – Acquisitions d'immeubles pour la réalisation d'alignements, rue du Vieil-Aître, à l'angle de la rue Lothaire-II. • 1943
- 5. – Acquisition d'immeubles pour la réalisation d'alignements, rue Jean-Baptiste-Thiéry-Solet.. • 1943
- 6. – Logement de la directrice de l'école primaire supérieure de jeunes filles : règlement d'indemnité d'occupation. • 1943
- 7. – Cession de matériaux de construction. • 1943
- 8. – Crédit supplémentaire. • 1943
- 9. – Révision de la série officielle des prix des travaux communaux : annexe modificative n° 9. • 1943
- 10. – Réouverture de la recette auxiliaire des postes de Buthegnémont : rétribution de la gérante. • 1943
- 11. – Renforcement des effectifs du corps des sapeurs-pompiers. • 1943
- 12. – Hospices civils : situation du personnel hospitalier susceptible d'être requis. • 1943
- 13. – Transformation de l'hôtel de ville : règlement des études techniques. • 1943
- 14. – Assurance de responsabilité civile de la Ville. • 1943
- 15. – Révision exceptionnelle des évaluations des propriétés bâties : répercussion sur les impositions et taxes communales. • 1943
- 16. – Maison des orphelines : réalisation des valeurs provenant du legs de M. Gérard. • 1943
- 17. – Assistance médicale gratuite : demande de renonciation au régime de l'organisation spéciale. • 1943
- 18. – Classe d'enfants arriérés. • 1943
- 19. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1943
- 20. – Hospices civils : liste de présentation pour la nomination des membres de la commission administrative. • 1943