18 décembre 1942 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (43)
- 21. – Eau de Moselle : tarifs spéciaux. • 1942
- 22. – Fourniture d'eau à la société nationale des chemins de fer : avenant à la convention. • 1942
- 23. – Subventions aux sociétés sportives. • 1942
- 24. – Répartition de subventions à diverses associations. • 1942
- 25. – Acquisition d'un cheval : marché de gré à gré et crédit d'urgence. • 1942
- 26. – Budgets des caisses des écoles publiques et privées. • 1942
- 27. – Règlement des contributions et taxes assimilées de l'immeuble de la Maison du Peuple. • 1942
- 28. – Application à la ville de Nancy des dispositions du décret du 30 octobre 1935 relatif à l'établissement et à l'entretien d'appareils d'éclairage public, de signalisation et des fils de trolley. • 1942
- 29. – Quartier de la Charité : fixation d'alignements généraux. • 1942
- 30. – Bureau de bienfaisance : ouverture de crédits. • 1942
- 31. – Liquidations de pensions de retraite. • 1942
- 32. – École des Beaux-arts et des arts appliqués : demande d'exonération de la rétribution scolaire. • 1942
- 33. – École des Beaux-arts et des arts appliqués : bourses de la fondation Coste. • 1942
- 34. – Emploi des revenus du legs Vautrin : demande de subvention. • 1942
- 35. – Conservatoire de musique : demande d'exonération de la rétribution scolaire. • 1942
- 36. – Lycée Henri-Poincaré : demandes de subventions ou de renouvellement de subventions communales. • 1942
- 37. – Lycée Jeanne-d'Arc : demandes de subventions ou de renouvellement de subventions communales. • 1942
- 38. – Collège moderne et technique de garçons (ancienne école primaire supérieure de garçons) : demandes de bourses communales. • 1942
- 39. – Collège moderne et technique de filles (ancienne école primaire supérieure de filles) : demandes de bourses communales. • 1942
- 40. – Demande de transfert de bourse communale au Lycée français de Madrid. • 1942