27 janvier 1939 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (32)
- 1. – Participation des lotisseurs à la création d'un réseau d'eau surpressée à Beauregard. • 1939
- 2. – Eau de Moselle : dégrèvement de redevance. • 1939
- 3. – Foire de mai 1939 : traité pour l'exécution des décorations lumineuses. • 1939
- 4. – Hospices civils : relèvement des prix de journée et des tarifs de pansements. • 1939
- 5. – Hospices civils : coordination du statut du personnel hospitalier avec le régime général des assurances sociales. • 1939
- 6. – Hospices civils : cession d'une parcelle de terrain. • 1939
- 7. – Hospices civils, agrandissement du dispensaire Paul-Haushalter : demande de subvention à l'État. • 1939
- 8. – Legs de M. Fèvre aux hospices civils et à la Ville de Nancy. • 1939
- 9. – Marchés à la suite d'appels d'offres. • 1939
- 10. – Vente d'un caveau désaffecté au cimetière de Préville. • 1939
- 11. – Instances judiciaires. • 1939
- 12. – Personnel communal : modification du statut. • 1939
- 13. – Rectification de la rue Saint-Thiébaut : demande de déclaration d'utilité publique. • 1939
- 14. – Prolongement de la rue des Tiercelins : demande de déclaration d'utilité publique. • 1939
- 15. – Bibliothèque publique : marchés pour l'exécution de travaux de reliure. • 1939
- 16. – Marché aux bestiaux : modification de taxes. • 1939
- 17. – Fixation des alignements généraux de la rue Cyfflé prolongée et de la rue du Four élargie. • 1939
- 18. – Fixation des alignements généraux du carrefour des rues du Crosne et de Malzéville. • 1939
- 19. – Fixation des alignements généraux de la rue de Mulhouse prolongée et de la rue Frédéric-Chopin. • 1939
- 20. – Vœu en faveur de la construction du Transsaharien. • 1939