18 juin 1936 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (11)
- 1. – Stade de la Pépinière : modification du règlement. • 1936
- 2. – Championnats interrégionaux d'athlétisme : garantie de la Ville. • 1936
- 3. – Demande de création d'un dépôt de décombres et d'immondices : avis du conseil municipal. • 1936
- 4. – Suppression du passage à niveau du Dernier-Sou : demande de subvention. • 1936
- 5. – Fourniture d'huile de graissage. • 1936
- 6. – Illumination de la Pépinière et du Palais du Gouvernement. • 1936
- 7. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : comptes administratifs de 1935 et budgets additionnels de 1936. • 1936
- 8. – Legs de Mme Cartier-Bresson à la Ville de Nancy. • 1936
- 9. – Demandes de subventions. • 1936
- 10. – Tramways : situation du fonds de réserve. • 1936
- 11. – Manifestation commercial du 4 juillet : exonération des droits de voirie. • 1936