22 mai 1936 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (49)
- 1. – Compte administratif 1935. • 1936
- 2. – Budget supplémentaire de 1936. • 1936
- 3. – Utilisation du bâtiment de l'ancienne criée municipale : résultats de l'appel d'offres. • 1936
- 4. – Travaux de chômage : affectation de crédits. • 1936
- 5. – Organisation des fêtes et réjouissances : subvention de la Ville. • 1936
- 6. – Adjudication de la fourniture de combustible nécessaire au chauffage des établissements communaux. • 1936
- 7. – Règlement de mitoyenneté. • 1936
- 8. – Personnel de la station de désinfection : attribution de logements. • 1936
- 9. – Rachat de cens. • 1936
- 10. – Centimes additionnels pour l'entretien des chemins vicinaux et le traitement des gardes champêtres. • 1936
- 11. – Illumination des propriétés communales. • 1936
- 12. – Liquidations de pensions de retraite. • 1936
- 13. – Marchés sur appels d'offres. • 1936
- 14. – Vente d'un monument au cimetière de Préville. • 1936
- 15. – Achat de tickets de bains de Nancy-Thermal. • 1936
- 16. – Modification des alignements généraux de la rue Pierre-Fourier : avis après enquête. • 1936
- 17. – Budget de l'École des Beaux-Arts et des Arts appliqués pour l'exercice 1937. • 1936
- 18. – Conservatoire de musique : augmentation du nombre d'heures de la classe de comédie. • 1936
- 19. – Acquisition et cession d'immeubles avenue du XXe-Corps. • 1936
- 20. – Acquisition de parcelles de terrain pour la réalisation d'alignements. • 1936