7 avril 1936 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (32)
- 1. – Utilisation des locaux de l'ancienne criée. • 1936
- 2. – Organisation de la défense passive : crédit supplémentaire. • 1936
- 3. – Musées de peinture et de sculpture : demande de la société Claude Lorrain des amis du musée. • 1936
- 4. – Perception par voie d'abonnement des droits à acquitter par les chasseurs. • 1936
- 5. – Marchés sur appels d'offres. • 1936
- 6. – Vente d'arbres des promenades publiques. • 1936
- 7. – Hospices civils : relèvement des droits de scolarité et des frais de pension de l'école régionale d'infirmières. • 1936
- 8. – Hospices civils : règlement de la succession de Mme veuve Henry née Schmitt : ouverture de crédit. • 1936
- 9. – Legs de Mlle Thiriet aux hospices civils et au bureau de bienfaisance. • 1936
- 10. – Acquisitions et cession de terrain pour alignement et ouverture de rues. • 1936
- 11. – Domaine de Saurupt : vente de terrains. • 1936
- 12. – Déclassement du sol de l'ancienne rue de Saurupt. • 1936
- 13. – Mise en état de viabilité de la rue de Saurupt : désaffectation de crédit. • 1936
- 14. – Cession de terrain par la compagnie des chemins de fer de l'Est : avis du conseil municipal. • 1936
- 15. – Participation de la Ville à l'exposition internationale de Paris 1937. • 1936
- 16. – Reconstruction du pont de Mont-Désert : avis définitif du conseil municipal. • 1936
- 17. – Installation de bornes de virage et de signalisation lumineuse sur routes nationales. • 1936
- 18. – Subventions de la Ville à diverses manifestations. • 1936
- 19. – Mise en état du boulevard Joffre : devis des travaux. • 1936
- 20. – Fondation Victor-Poirel : avenant à la convention passée entre la Ville et la congrégation des Filles du Divin Rédempteur. • 1936