14 février 1936 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (84)
- 1. – Nancy-Thermal : devis-programme pour l'exécution d'un forage. • 1936
- 2. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : déclaration d'insalubrité. • 1936
- 3. – Reconstruction du pont de Mont-Désert et suppression du passage de la Ravinelle : accord de principe avec la Compagnie de l'Est. • 1936
- 4. – Attribution d'une concession de sépulture à l'Office départemental des pupilles de la nation. • 1936
- 5. – Conservatoire de musique : location d'un orgue. • 1936
- 6. – Théâtre municipal : cahier des charges. • 1936
- 7. – Création de postes avertisseurs d'incendie : crédit d'urgence. • 1936
- 8. – Concours international de gymnastique : garantie de la Ville. • 1936
- 9. – Réception à Nancy de l'équipe roumaine de rugby : garantie de la Ville. • 1936
- 10. – Compagnie de sapeurs-pompiers, acquisition de matériel d'incendie : demande de subvention à l'État. • 1936
- 11. – Compagnie de sapeurs-pompiers : marché pour la transformation d'une échelle et vote d'un crédit d'urgence. • 1936
- 12. – Hospices civils et bureau de bienfaisance : perception du droit des pauvres. • 1936
- 13. – Demande d'autorisation d'un dépôt provisoire d'ordures ménagères : avis du conseil municipal. • 1936
- 14. – Finances : cotes irrécouvrables. • 1936
- 15. – Adjudication de la fourniture d'huiles de graissage. • 1936
- 16. – Vente des fumiers de l'abattoir. • 1936
- 17. – Instance judiciaire : Poste, téléphone et télécommunications (P.T.T.). • 1936
- 18. – Instance judiciaire : Brasserie lorraine. • 1936
- 19. – Dépôt de voirie de la rue Victor : cession de chevaux et de matériel et location d'écuries. • 1936
- 20. – Foire de mai : traité pour l'exécution de la décoration lumineuse. • 1936