14 février 1936 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (84)
- 41. – Barrage de Messein, réparations de dégradations causées par les crues : marché de gré à gré et crédit d'urgence. • 1936
- 42. – Personnel communal : modification du statut et des cadres. • 1936
- 43. – Lycée Henri-Poincaré : exécution des travaux d'amélioration. • 1936
- 44. – Société des amis et anciens élèves de l'École nationale des Eaux-et-Forêts : demande de reconnaissance d'utilité publique. • 1936
- 45. – Concession des bains Saint-Charles et Saint-Nicolas. • 1936
- 46. – Substitution d'une colonne lumineuse au télémultiscope de la place Saint-Jean. • 1936
- 47. – Élargissement du pont de la Croix avenue du XXe-Corps : participation de la Ville. • 1936
- 48. – Réfection des chaussées : adjudication de travaux. • 1936
- 49. – Démolition d'immeubles boulevard Joffre : marché sur appel d'offres. • 1936
- 50. – Signalisation lumineuse du Point-Central : crédit d'urgence. • 1936
- 51. – Construction de l'usine de filtration et de stérilisation des eaux de Moselle : règlement d'intérêts. • 1936
- 52. – Construction de l'usine de congélation : examen du projet et demande de la société des entrepôts frigorifiques de Metz. • 1936
- 53. – Marchés sur appel d'offres. • 1936
- 54. – Bureau de bienfaisance, crédits supplémentaires : aliénation de valeurs et clôture du terrain de la Renaudine. • 1936
- 55. – Bureau de bienfaisance : vente d'un terrain rue de Toul. • 1936
- 56. – Agrandissement de l'hôtel de ville : déclaration d'utilité publique et modification d'alignements. • 1936
- 57. – Agrandissement de l'hôtel de ville : résiliation de bail. • 1936
- 58. – Perception de la taxe municipale sur les spectacles. • 1936
- 59. – Écoles de plein air : date d'ouverture. • 1936
- 60. – École de plein air : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1936