14 février 1936 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (84)
- 61. – École de plein air et colonie scolaire Joseph-Antoine : marchés sur appels d'offres. • 1936
- 62. – Renforcement du réseau de distribution des eaux de Moselle : adjudication des travaux. • 1936
- 63. – Création d'une recette auxiliaire des postes à Buthegnémont. • 1936
- 64. – Caisse communale de retraites : péréquation des pensions. • 1936
- 65. – Acquisition sur les sœurs de Saint-Vincent-de Paul de boiseries destinées au Musée lorrain. • 1936
- 66. – Achat de mobilier scolaire pour l'école maternelle Charlemagne : crédit d'urgence. • 1936
- 67. – Suppléments de crédits. • 1936
- 68. – Contrôle des déclarations de chiens. • 1936
- 69. – Construction d'un kiosque-abri au parc Blondlot. • 1936
- 70. – Vœu tendant à la désignation de la Ville de Nancy comme siège d'une garnison de chasseurs à pied. • 1936
- 71. – Projet régional d'urbanisme : désignation des délégués du conseil municipal au comité d'études. • 1936
- 72. – Établissement des listes électorales du conseil de prud'hommes : désignation des délégués du conseil municipal. • 1936
- 73. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1936
- 74. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1936
- 75. – Indemnité complémentaire de logement à un instituteur. • 1936
- 76. – École primaire supérieure de garçons : attribution de bourses d'apprentissage. • 1936
- 77. – École nationale professionnelle : avis à donner sur des demandes de bourses nationales. • 1936
- 78. – École nationale professionnelle : attribution de bourses communales. • 1936
- 79. – École primaire supérieure de garçons : demande de bourse communale. • 1936
- 80. – Demande de bourse communale pour le conservatoire national de musique de Paris. • 1936