26 mars 1935 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (19)
- 1. – Congrès de la Fédération des Sociétés d'apiculture de l'est : demande de subvention. • 1935
- 2. – Location de l'immeuble sis à l'angle de la rue des Dominicains et de la rue Pierre-Fourier. • 1935
- 3. – Bibliothèque publique : exécution de travaux de reliure. • 1935
- 4. – Suppression des droits de casernement. • 1935
- 5. – Don de l'École nationale des eaux et forêts à la Bibliothèque publique. • 1935
- 6. – Utilisation de la machine à adresses du service électoral. • 1935
- 7. – Congrès national des employés d'Octroi : demande de subvention. • 1935
- 8. – Congrès des polices de France : demande de subvention. • 1935
- 9. – Blanchissage du linge à la station de désinfection : fixation de tarif. • 1935
- 10. – Bureau de bienfaisance : agrandissement des locaux de la rue Léopold-Lallement. • 1935
- 11. – Bureau de bienfaisance : réalisation des valeurs provenant de la succession de M. Collard. • 1935
- 12. – Hospices civils : acquisition éventuelle d'un immeuble. • 1935
- 13. – Hospices civils : exonération du droit des pauvres. • 1935
- 14. – Marchés sur appels d'offres. • 1935
- 15. – Conservatoire de musique : avenant à la convention passée avec l'État et modification du règlement organique. • 1935
- 16. – Instances judiciaires : Henri Baquol, Poimiro. • 1935
- 17. – Convention avec la Société de Nancy-Thermal. • 1935
- 18. – Secours à une veuve d'employé communal. • 1935
- 19. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble. • 1935