12 avril 1935 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (40)
- 1. – Hommage à la mémoire de l'explorateur Crampel. • 1935
- 2. – Communication de deux états de dépenses imprévues. • 1935
- 3. – Eau de Moselle : admissions en non-valeur et remboursement de redevance. • 1935
- 4. – Eau de Moselle : demandes de tarif spécial. • 1935
- 5. – Projet de transfert de la prison départementale : avis du conseil municipal. • 1935
- 6. – Refonte de la série des prix des travaux communaux par incorporation des coefficients. • 1935
- 7. – Construction de l'école primaire supérieure de garçons : règlement d'honoraires d'architecte. • 1935
- 8. – École de plein air et colonie scolaire Joseph-Antoine : marchés sur appels d'offres. • 1935
- 9. – Marché couvert : demande de réduction de tarif. • 1935
- 10. – Abattoir et marché aux bestiaux : fourniture de paille de litière. • 1935
- 11. – Vente d'arbres. • 1935
- 12. – Incinération des ordures ménagères : règlement d'honoraires. • 1935
- 13. – Travaux d'ouverture du boulevard Joffre : demande de réduction de retenue de garantie. • 1935
- 14. – Ouverture de crédits d'urgence. • 1935
- 15. – Locations de propriétés communales. • 1935
- 16. – École de plein air : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1935
- 17. – Installation de postes transformateurs d'électricité. • 1935
- 18. – Acquisitions et cessions de terrains. • 1935
- 19. – Projet de suppression du square de la place Colonel-Driant et de création d'un parc de stationnement. • 1935
- 20. – Acquisition sur le Bureau de bienfaisance d'un terrain sis rue de la Colline et chemin de la Renaudine : résultats de l'enquête. • 1935