19 octobre 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (34)
- 21. – Marchés sur appels d'offres. • 1934
- 22. – Liquidations de pensions de retraites. • 1934
- 23. – Nancy-Thermal : désaffectation du crédit ouvert pour souscription d'actions. • 1934
- 24. – Prolongement de la rue Maréchal-Exelmans : cession de terrain à la Ville. • 1934
- 25. – Transformation de l'hôtel de ville : règlement du concours. • 1934
- 26. – Établissement d'un réseau d'eau brute de Moselle pour l'alimentation de la Compagnie de l'Est. • 1934
- 27. – Acquisitions de parcelles de terrains et d'immeubles. • 1934
- 28. – Transfert des musées : aménagement de l'immeuble 4 rue Stanislas et du pavillon 3 place Stanislas. • 1934
- 29. – Transformation de l'hôtel de ville : désignation des délégués du conseil municipal au jury du concours. • 1934
- 30. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1934
- 31. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1934
- 32. – Demande de bourses pour l'École spéciale militaire : avis du conseil municipal. • 1934
- 33. – Demandes de bourses pour l'École polytechnique : avis du conseil municipal. • 1934
- 34. – École régionale d'infirmières : subvention pour frais d'études. • 1934