2 juin 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (14)
- 1. – Hospices civils : compte administratif de l'exercice 1932 et budget additionnel de l'exercice 1933. • 1933
- 2. – Bureau de bienfaisance : compte administratif de l'exercice 1932 et budget additionnel de l'exercice 1933. • 1933
- 3. – Maison des orphelines : compte administratif de l'exercice 1932 et budget additionnel de l'exercice 1933. • 1933
- 4. – Caisse de crédit municipal : compte administratif de l'exercice 1932 et budget additionnel de l'exercice 1933. • 1933
- 5. – Colonie scolaire de Gentilly : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1933
- 6. – Garderie de vacances des Tiercelins : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1933
- 7. – Érection d'un monument à la mémoire de M. Antoine : souscription de la Ville. • 1933
- 8. – Succession Blondlot : réalisation des valeurs. • 1933
- 9. – Marché de gré à gré. • 1933
- 10. – Compte administratif de l'exercice 1932. • 1933
- 11. – Budget additionnel de l'exercice 1933. • 1933
- 12. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1933
- 13. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1933
- 14. – Demandes de bourses nationales pour l'École nationale d'arts et métiers de Châlons : avis du conseil municipal. • 1933