29 novembre 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (16)
- 1. – Monument à la mémoire de M. Antoine : remerciements de M. le sous-préfet Adam. • 1933
- 2. – Orgue de l'église des Cordeliers. • 1933
- 3. – Proposition de la société de géographie. • 1933
- 4. – Installation de turbines aux usines élévatoires de Messein : achèvement des travaux. • 1933
- 5. – Série officielle des prix : approbation du fascicule relatif à l'électricité. • 1933
- 6. – Composition et attributions de la commission du théâtre. • 1933
- 7. – Théâtre municipal : cahier des charges de la saison 1934-1935. • 1933
- 8. – Office public d'habitations à bon marché : exécution de travaux d'aménagement à la cité universitaire. • 1933
- 9. – Crédits supplémentaires. • 1933
- 10. – Reports de crédits. • 1933
- 11. – Dégagement de la Porte de la Citadelle : fixation d'alignements. • 1933
- 12. – Écoles primaires : répartition des deux jours de congé mobiles. • 1933
- 13. – Agrandissement de l'école de garçons Braconnot : approbation des plans et devis et demande de subvention à l'État. • 1933
- 14. – Transfert des musées : approbation des plans, devis et marché et demande d'emploi de rabais. • 1933
- 15. – Emprunt de 3.500.000 francs. • 1933
- 16. – Budget primitif de l'exercice 1934. • 1933