18 février 1932 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (65)
- 41. – Maison des orphelines : crédits supplémentaires. • 1932
- 42. – Bureau de bienfaisance : ouverture d'un crédit. • 1932
- 43. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1932
- 44. – Marchés de gré à gré. • 1932
- 45. – Vente d'arbres abattus dans les promenades. • 1932
- 46. – Acquisition de parcelle de terrain par suite d'alignement. • 1932
- 47. – Fixation de redevance pour occupation du domaine public. • 1932
- 48. – Fixation d'un traitement spécial pour le secrétaire de l'École des Beaux-Arts. • 1932
- 49. – Liquidation et révision de pensions de retraite. • 1932
- 50. – Eau de Moselle : demandes de dégrèvements. • 1932
- 51. – Eau de Moselle : demandes de fixation d'un tarif spécial. • 1932
- 52. – Acquisition d'une pompe pour l'usine de Boudonville. • 1932
- 53. – Construction d'un mur de soutènement du boulevard Maréchal-Joffre : adjudication des travaux. • 1932
- 54. – Transformation de la place Thiers : adjudication des travaux de pavage. • 1932
- 55. – Commission locale professionnelle : désignation d'un délégué. • 1932
- 56. – Institution des jeunes aveugles : demande de bourse. • 1932
- 57. – École de rééducation professionnelle : demandes de subventions. • 1932
- 58. – École primaire supérieure de garçons et École des Beaux-Arts : attribution des bourses de la fondation Coste. • 1932
- 59. – Conservatoire de musique : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1932
- 60. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1932