11 avril 1932 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (52)
- 1. – Association de la Presse de l'Est : demande de subvention. • 1932
- 2. – Service d'autobus Dieuze-Nancy : demande de subvention. • 1932
- 3. – Congrès des conseils de prud'hommes : demande de subvention. • 1932
- 4. – Grand prix automobile de Lorraine : demande de subvention. • 1932
- 5. – Syndicat d'initiative : demande de subvention exceptionnelle. • 1932
- 6. – Recouvrement du montant des travaux de démolition exécutés par la Ville pour le compte d'un propriétaire. • 1932
- 7. – Achèvement de l'école primaire supérieure de garçons : approbation d'un devis complémentaire et demande de subvention à l'État. • 1932
- 8. – Filtration et stérilisation des eaux de Moselle, 1re tranche : emprunt de 3 500 000 francs. • 1932
- 9. – Agrandissement de la gare de Nancy : réponse aux observations présentées. • 1932
- 10. – Percement de la rue Maréchal-Oudinot. • 1932
- 11. – Plan d'aménagement, d'embellissement et d'extension de Nancy : modification du projet et programme des servitudes. • 1932
- 12. – Réparations exécutées à l'hôtel de ville : honoraires de l'architecte. • 1932
- 13. – Construction du groupe scolaire de Buthegnémont : honoraires de l'architecte. • 1932
- 14. – Construction de l'école primaire supérieure de garçons : honoraires de l'architecte. • 1932
- 15. – Tramway, relèvement des tarifs sur les lignes départementales : avis du conseil municipal. • 1932
- 16. – Convention avec la compagnie des tramways pour l'arrosage des voies publiques. • 1932
- 17. – Modification de voies des tramways : subvention de la Ville. • 1932
- 18. – Établissement de chaussée rue Cyfflé : marché de gré à gré. • 1932
- 19. – Projets de lotissements : avis du conseil municipal. • 1932
- 20. – Maison des orphelines : exécution de travaux. • 1932