11 avril 1932 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (52)
- 41. – Création d'une recette auxiliaire des postes. • 1932
- 42. – Liquidations de pensions de retraite. • 1932
- 43. – Transferts des musées de peinture et de sculpture : approbation des plans et devis et adjudication des travaux. • 1932
- 44. – Construction d'un mur de clôture au cimetière du Sud : adjudication de travaux. • 1932
- 45. – Ouverture du boulevard Maréchal-Joffre et prolongement de la rue Saint-Jean, demande de déclaration d'utilité publique : résultats de l'enquête. • 1932
- 46. – Prolongement de la rue des Trois-Évéchés, fixation des alignements généraux : résultats de l'enquête. • 1932
- 47. – Prolongement de la rue de Mon-désert : acquisition de terrain. • 1932
- 48. – Pavillon Louise-Élisabeth : demande de subvention. • 1932
- 49. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1932
- 50. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1932
- 51. – Demandes de bourses communales pour l'École régionale d'infirmières. • 1932
- 52. – Demande de bourse communale pour l'École départementale d'accouchement. • 1932