19 mai 1932 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (30)
- 1. – Hommage à la mémoire de M. le président Doumer. • 1932
- 2. – Communications du maire. • 1932
- 3. – Commissariat de police : élévation de classe. • 1932
- 4. – Communication d'un état de dépenses imprévues. • 1932
- 5. – Centimes additionnels pour l'entretien des chemins vicinaux et le traitement des gardes champêtres. • 1932
- 6. – Constructions d'égouts : emploi des rabais et reliquats de crédits disponibles. • 1932
- 7. – Compagnie lorraine d'électricité : modification des tarifs de location des compteurs. • 1932
- 8. – Construction du groupe scolaire de Buthegnémont : observations du comité mixte des constructions scolaires. • 1932
- 9. – Construction d'un préau à Gentilly : demande d'emploi des rabais d'adjudication. • 1932
- 10. – Office public d'habitations à bon marché : compte administratif de l'exercice 1931 et budget additionnel de l'exercice 1932. • 1932
- 11. – Prolongement du boulevard Georges-Clemenceau : acquisition de terrain sur l'État. • 1932
- 12. – Fourniture de pavés : demande de réduction de la retenue de garantie. • 1932
- 13. – Instances judiciaires : autorisation d'ester en justice contre la compagnie d'assurance de M. Boisseau. • 1932
- 14. – Location de propriétés communales. • 1932
- 15. – Crédit municipal : modification du régime de l'établissement. • 1932
- 16. – Liquidations de pensions de retraite et allocation complémentaire. • 1932
- 17. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : budget primitif de l'exercice 1933. • 1932
- 18. – Conservatoire de musique : budget primitif de l'exercice 1933.. • 1932
- 19. – Distribution de récompenses de fin d'année aux élèves des écoles municipales. • 1932
- 20. – Agrandissement de l'école de filles Saint-Georges : adjudication des travaux. • 1932