3 août 1932 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (37)
- 1. – Survol de Nancy par les avions. • 1932
- 2. – Construction de l'école de Buthegnémont. • 1932
- 3. – Révision du traitement du receveur municipal : vote d'un crédit d'urgence. • 1932
- 4. – Emploi de subventions de l'État : vote de crédits d'urgence. • 1932
- 5. – Congrès des employés d'octroi : demande de subvention. • 1932
- 6. – Taxe sur les enseignes : cotes irrécouvrables. • 1932
- 7. – Foire de mai : adjudication du droit d'affichage. • 1932
- 8. – Foire de mai : fixation du montant des droits de place et location des baraques. • 1932
- 9. – Prolongement de la rue de Mon-désert : acquisition de terrain. • 1932
- 10. – Dégagement des rues de Malzéville et du Crosne : acquisition d'immeubles. • 1932
- 11. – Alignements partiels rue de la Côte et chemin du Haut-de-Chèvre. • 1932
- 12. – Alignements partiels rue Pierre-Villard. • 1932
- 13. – Alignements partiels boulevard d'Haussonville. • 1932
- 14. – Alignements partiels rues de Saurupt et de Nabécor. • 1932
- 15. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble. • 1932
- 16. – Vente d'un excédent de terrain aux abords du groupe scolaire de Bonsecours. • 1932
- 17. – Construction du bâtiment transversal de la nouvelle école supérieure de garçons : demande de réduction de la retenue de garantie. • 1932
- 18. – Location de propriétés communales. • 1932
- 19. – Bureau de bienfaisance : ouverture d'un compte spécial pour les opération de l'œuvre du bon lait. • 1932
- 20. – Adjudication de la fourniture d'huile de graissage : règlement des frais d'analyses. • 1932