9 février 1931 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (46)
- 17. – Acquisition sur le département : dispense des formalités de purge des hypothèques. • 1931
- 18. – Legs de Mme Veuve Chevalier au Musée de peinture. • 1931
- 19. – Location de terrains à Vandœuvre. • 1931
- 20. – Location d'une parcelle de terrain à l'Amicale du Nouveau-Nancy. • 1931
- 21. – Caisse de retraite des employé de la Ville de Nancy et des établissements publics communaux : révision des pensions. • 1931
- 22. – Bibliothèque publique : modification des cadres du personnel. • 1931
- 23. – Hospices civils : legs de Mme Veuve Bernard, née Sarrazin. • 1931
- 24. – Hospices civils : construction d'une cuisine centrale. • 1931
- 25. – Maison des Orphelines : crédit supplémentaires. • 1931
- 26. – Achat de tickets de bains de Nancy-Thermal : marché de gré à gré. • 1931
- 27. – Marchés de gré à gré. • 1931
- 28. – Fourniture des imprimés nécessaires au dénombrement quinquennal de la population : marché de gré à gré. • 1931
- 29. – Marchés de gré à gré. • 1931
- 30. – Vente de vieux matériaux. • 1931
- 31. – Adjudication des huiles de graissage nécessaire. • 1931
- 32. – Grosses réparations à l'Université : adjudication de travaux. • 1931
- 33. – Vente de terrains au parc de Saurupt. • 1931
- 34. – Liquidations de pensions de retraite et allocations complémentaires. • 1931
- 35. – Construction de l'Institut de Zoologie : approbation des plans. • 1931
- 36. – Acquisition d'un terrain à Saint-Charles et déclaration d'utilité publique. • 1931