26 mars 1931 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (46)
- Éloge funèbre de M. Devit, ancien maire de Nancy. • 1931
- 1. – Participation de l'État dans les dépenses de fonctionnement des Conservatoires de musique. • 1931
- 2. – Supplément de crédit. • 1931
- 3. – Communication de deux états de dépenses imprévues. • 1931
- 4. – Examen du projet d'épuration des eaux de Moselle. • 1931
- 5. – Prolongement de la galerie filtrante des eaux de Moselle à Meissein : acquisition de terrains et demande de déclaration d'utilité publique. • 1931
- 6. – Extension des installations filtrantes de Meissein : exécution des 1ère et 2ème tranches de travaux. • 1931
- 7. – Fixation des alignements généraux du boulevard Mazagran et de la rue Saint-Jean prolongée. • 1931
- 8. – Modification des alignements généraux d'un tronçon de la ruelle Saint-Antoine. • 1931
- 9. – Vente d'arbres des promenades publiques. • 1931
- 10. – Transfert des musées : modification du règlement du concours. • 1931
- 11. – Agrandissement d'écoles : approbation des projets et demande de subvention de l'État. • 1931
- 12. – Déclassement du sentier du Chaudron : avis après enquête. • 1931
- 13. – Vente d'une propriété sise à Lay-Saint-Christophe et Bouxière-aux-Dames. • 1931
- 14. – Construction d'un tronçon d'égout rue de Château-Salins. • 1931
- 15. – Parc de Viray : crédit d'urgence. • 1931
- 16. – Révision des pensions de retraite des anciens Sapeurs-Pompiers. • 1931
- 17. – Location de propriétés communales. • 1931
- 18. – Concession du droit d'affichage sur le mur de l'immeuble rue Pierre-Fourrier, n°6. • 1931
- 19. – Installation du bureau d'Octroi de la rue de Metz dans un immeuble édifié par la Société anonyme des Habitations à bon marché de Nancy. • 1931