26 mars 1931 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (46)
- 20. – Prorogation de bail de l'hôtel place Colonel-Driant. • 1931
- 21. – Location d'un appartement affecté à la directrice de l'école supérieure de filles. • 1931
- 22. – Personnel des cimetières : création d'emploi. • 1931
- 23. – Eau de Moselle : demande de réduction de tarif. • 1931
- 24. – Eau de Moselle : demande d'application de tarif réduit. • 1931
- 25. – Curage de canaux particuliers : demandes d'abonnements à prix réduits. • 1931
- 26. – Asile de convalescence de Rosière-aux-Salines : demande de relèvement. • 1931
- 27. – Bureau de bienfaisance : legs de Mlle Bachlin. • 1931
- 28. – Dérogation au repos hebdomadaire : avis du conseil municipal. • 1931
- 29. – Marché de gré à gré. • 1931
- 30. – Vente d'une échelle de la compagnie de Sapeurs-Pompiers. • 1931
- 31. – Liquidations de pensions de retraite et allocations complémentaires. • 1931
- 32. – Révision des pensions de retraites. • 1931
- 33. – Construction de l'école primaire supérieure de garçons, achèvement du bâtiment de la rue Cyfflé : adjudication des travaux. • 1931
- 34. – Amélioration de la Colonie scolaire de Gentilly : adjudication de travaux. • 1931
- 35. – Construction d'une clôture au parc Olry rue de Strasbourg : adjudication des travaux. • 1931
- 36. – Demande garantie de la Ville par la Société anonyme des Habitations à bon marché de l'Est. • 1931
- 37. – Tramway, réfection du pavage : suppression d'arrêts. • 1931
- 38. – Carrefour des rues du Faubourg-des-Trois-Maisons et Charles-Keller. • 1931
- 39. – Signalisation de la circulation aux abords des écoles. • 1931