25 mars 1929 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (39)
- Mort du Maréchal Foch. • 1929
- 1. – Palais ducal : pose d'une plaque commémorant le passage de Jeanne d'Arc. • 1929
- 2. – Demande de dérogations au repos hebdomadaire pour 1929 : avis du conseil municipal. • 1929
- 3. – Théâtre municipal, saison 1926-1927, liquidation Bodson : nouvelle répartition de l'indemnité attribuée à la Ville. • 1929
- 4. – Maison des orphelines : ouverture d'un crédit supplémentaire. • 1929
- 5. – Hospices civils : ouverture de crédits. • 1929
- 6. – Hospices civils : création à l'hospice Saint-Julien d'un pavillon pour vieux ménages. • 1929
- 7. – Location d'un terrain rue de Atrie à la société des jardins-ouvriers de Nancy. • 1929
- 8. – Occupation sans titre d'un terrain communal, rue de l'Atrie : indemnité forfaitaire. • 1929
- 9. – Assurance du théâtre contre l'incendie. • 1929
- 10. – Personnel communal : disposition statutaire. • 1929
- 11. – Bureau municipal d'hygiène : modification statutaire. • 1929
- 12. – Allocations temporaires à des maîtresses de l'école Drouot en instance de nationalisation. • 1929
- 13. – Adjudication pour la fourniture de foin, pailles et avoine. • 1929
- 14. – Legs Villard : remboursement d'une somme indûment perçue. • 1929
- 15. – Dépôt de voirie de la rue de l'Étang : achat de terrain. • 1929
- 16. – Office public communal d'habitations à bon marché, construction d'un nouveau groupe de maisons dans la cité-jardin de la Chiennerie, approbation des plans et devis : garantie de la Ville. • 1929
- 17. – Office public d'habitations à bon marché de la Ville de Nancy. • 1929
- 18. – Répartition de subventions aux sociétés sportives et de préparation militaire. • 1929
- 19. – Propriétés communales : location d'un appartement rue Charles III, n ° 35. • 1929