23 décembre 1929 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (31)
- Musique militaire au parc Sainte-Marie et au parc Olry. • 1929
- 1. – Cotes irrécouvrables • 1929
- 2. – Allocations complémentaires de retraites. • 1929
- 3. – Dénominations de rues : boulevard Albert-1er, boulevard Georges-Clemenceau, rue Ludovic-Beauchet, rue du Ernest-Bichat, rue du Docteur-Bleicher, rue Albin-Haller, square Camille-Cavallier, rue de Badonviller, rue de Nomeny, rue de Gerbéviller, rue de Champenoux, rue de Bois-le-Prêtre, terrasse des Vosges, rue Léonard-Bourcier, rue du Docteur-Friot, rue Monseigneur-Turinaz, rond-point Marguerite-de-Lorrraine, rue du Champ-de-Mars, rue Thierry-Solet, passage Sébastien-Bottin, avenue Marquette, rue Henri-Lepage, rue Lazare-Carnot, rue Pierre-Villard, rue Camille-Mathis, rue de Régniéville, ruelle Frédéric-Chopin, rue Gustave-Petit. • 1929
- 4. – Compagnie lorraine d'électricité : statut du personnel. • 1929
- 5. – Personnel communal : modification de l'article 28 du statut. • 1929
- 6. – Personnel ouvrier commissionné : modification des cadres et du barème des traitements. • 1929
- 7. – Service d'architecture : modification aux cadres. • 1929
- 8. – Personnel de l'Octroi : modification des cadres. • 1929
- 9. – Personnel de l'Octroi : indemnité de logement. • 1929
- 10. – Personnel de la police : modification du barème des traitements des secrétaires. • 1929
- 11. – Service municipal de médecine et d'hygiène : modification aux cadres du personnel. • 1929
- 12. – Bibliothèque publique, modification au catalogue : vote d'un crédit d'urgence. • 1929
- 13. – Amélioration de la distribution des eaux de Moselle, acquisition de terrain : imputation de la dépense. • 1929
- 14. – Propriétés communales : location d'un appartement rue des États n° 13. • 1929
- 15. – Propriété communale, location : demande de Nancy-Thermal. • 1929
- 16. – Instance judiciaire : autorisation d'ester en justice. • 1929
- 17. – Service municipal de médecine et d'hygiène : modification au règlement pour le recrutement des médecins. • 1929
- 18. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Blum, veuve d'un surveillant au service de la voirie. • 1929
- 19. – Liquidation de la pension de retraite de M. Claudel, sapeur-pompier de 2e classe. • 1929