16 janvier 1928 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (43)
- Éloge funèbre de M. Mengin, ancien Maire de Nancy. • 1928
- 1. – Hospices civils : ouverture d'un crédit pour réparations à la maison forestière du Rudlin. • 1928
- 2. – Hospices civils : modification des traitements du personnel hospitalier. • 1928
- 3. – Hospices civils : relèvement des tarifs de pension des orphelins à l'hospice Saint-Stanislas. • 1928
- 4. – Hospices civils : vente de l'immeuble sis 44 rue Saint-Nicolas et 7-15 rue Drouot provenant du legs de Mme veuve Aron. • 1928
- 5. – Remboursement des frais de scolarité des enfants de communes suburbaines fréquentant les écoles municipales : la commune de Laxou, mise non en valeur. • 1928
- 6. – Location de la buvette du parc de Brabois. • 1928
- 7. – Maison des Orphelines : échange d'une parcelle de terrain situé à Hoéville. • 1928
- 8. – Location à M. Picard d'une propriété sise chemin de Nabécor à Vandoeuvre. • 1928
- 9. – Demande d'ouverture d'une buvette au Modern-Cinéma 16 rue de la commanderie : avis du conseil municipal. • 1928
- 10. – Achat d'une voiture automobile pour le service de police : cession de l'ancienne voiture et vote d'un crédit d'urgence. • 1928
- 11. – Legs de Mme veuve Michel Kibler en faveur de l'asile de nuit. • 1928
- 12. – Mont-de-piété : vote d'un crédit supplémentaire. • 1928
- 13. – Relèvement des droits d'embarquement et de débarquement des bestiaux sur les quais du marché. • 1928
- 14. – Élargissement du pont d'Essey sur la Meurthe : demande d'augmentation de subvention. • 1928
- 15. – Propriété communale : hôtel de Fontenoy. • 1928
- 16. – Abattoir et marché aux bestiaux, fourniture de paille de litière : marché de gré à gré. • 1928
- 17. – Enlèvement des fumiers du marché aux bestiaux et de l'abattoir : marché de gré à gré. • 1928
- 18. – Congrès pour la défense sociale contre le péril vénérien : demande de subvention. • 1928
- 19. – Mise à l'alignement de la rue de Santifontaine : acquisition de terrain sur l'institution des jeunes aveugles. • 1928