16 janvier 1928 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (43)
- 20. – Mise en adjudication de l'immeuble 55 rue Stanislas. • 1928
- 21. – Vente de parcelle de terrain au parc de Saurupt et rue du Maréchal-Oudinot à la société des habitations à bon marché de Nancy. • 1928
- 22. – Vente de parcelle de terrain au parc de Saurupt rue du Lieutenant-Henri-Crépin à M. Martel. • 1928
- 23. – Vente de parcelle de terrain au parc de Saurupt rue du Maréchal-Gérard à M. Robert Kalis. • 1928
- 24. – Amélioration de la distribution des eaux de Moselle : mise en adjudication des travaux. • 1928
- 25. – Amélioration de la distribution des eaux de Moselle : utilité publique, acquisition de parcelles de terrain. • 1928
- 26. – Don de M. Bailly pour la valorisation de l'intelligence pauvre. • 1928
- 27. – Règlement de mitoyenneté entre la Ville et M. Marchal. • 1928
- 28. – Approbation du devis des réparations locatives exécutées au théâtre municipal pour le compte de l'ancienne direction. • 1928
- 29. – Cahier des charges du théâtre municipal : saisons 1928-1929, 1929-1930 et 1930-1931. • 1928
- 30. – Hospices civils : compte de gestion de l'ancien receveur. • 1928
- 31. – Maison des Orphelines : compte de gestion de l'ancien receveur. • 1928
- 32. – Commission de classement du personnel communal : conseil de discipline. • 1928
- 33. – École primaire supérieure de garçons : attribution d'heures d'apprentissage. • 1928
- 34. – Lycée Henri-Poincaré : demande de subvention. • 1928
- 35. – École supérieure de commerce : demande de subvention. • 1928
- 36. – École de rééducation des mutilés du travail : demande participation à la Ville par un élève. • 1928
- 37. – Secours temporaires à des retraités : demande de Mme veuve Meyer à bénéficier de la pension de son défunt mari. • 1928
- 38. – Secours temporaire aux retraités de la ville de Nancy âgés de 70 ans et plus. • 1928
- 39. – École régionale d'infirmières : demande de subvention présentée par une élève. • 1928