15 février 1928 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (48)
- Communication au conseil municipal : fumées noires. • 1928
- Communication au conseil municipal : remerciements pour une subvention. • 1928
- Communication au conseil municipal : chorale roumaine • 1928
- 1. – Crédits supplémentaires. • 1928
- 2. – Bureau de bienfaisance : ouverture d'un crédit. • 1928
- 3. – Bureau de bienfaisance : cession d'immeubles à l'association diocésaine de Nancy • 1928
- 4. – Hospices civils, maison des Orphelines : vote d'un crédit d'urgence. • 1928
- 5. – Maison des Orphelines : crédits supplémentaires. • 1928
- 6. – Succession de M. Richard : homologation des comptes de gestion. • 1928
- 7. – Conseil de préfecture, affaire Welsch contre la Ville de Nancy : réponse au mémoire introductif d'instance. • 1928
- 8. – Liquidation de la pension de retraite de retraite de M. Leclerc ancien brigadier de l'octroi. • 1928
- 9. – Liquidation de la pension de retraite de retraite de Melle Lair ancienne professeur de solfège à l'école supérieure de filles. • 1928
- 10. – Liquidation de la pension de retraite de retraite de M. Hanrion ancien cantonier. • 1928
- 11. – Location de propriétés communales : immeuble 1 rue de la Citadelle, ancien marché aux bestiaux boulevard de la Pépinière, terrain plateau de Vandoeuvre précédemment destiné à l'aviation. • 1928
- 12. – Échange de l'immeuble communal dit Jardin Sauveget contre une propriété sise avenue du sud. • 1928
- 13. – Marché de gré à gré : fournitures et travaux, voiture automobile, impressions. • 1928
- 14. – Office d'hygiène sociale de Meurthe-et-Moselle : subvention pour frais de consultations spéciales à l'hôpital Maringer. • 1928
- 15. – Extension et distribution des eaux de Moselle et de sources. • 1928
- 16. – Rachat d'un tronçon d'égout rue de Santifontaine (territoire de Laxou). • 1928
- 17. – Nancy Thermal : achat de ticket de bains. • 1928