15 février 1928 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (48)
- 18. – Société des taxiphones : installation d'une cabine au marché. • 1928
- 19. – Demande tendant à l'établissement d'une canalisation d'eau de Moselle, rue Victor. • 1928
- 20. – Hôtel de Fontenoy : règlement de travaux exécutés au compte de la ville dans l'immeuble 6 rue du Haut-Bourgois. • 1928
- 21. – Vente de chevaux et de matériel hors service. • 1928
- 22. – Lotissement rue de Médreville : demande de raccordement des conduites d'eau et d'égouts. • 1928
- 23. – Lotissement du Placieux : demande de raccordement des conduites d'eau et d'égouts. • 1928
- 24. – Lotissement du parc de Saurupt : modification du cahier des charges imposées aux acquéreurs de terrains rue Général-Clinchant, Lieutenant-Henri-Crépin et de Saurupt rectifiée. • 1928
- 25. – Camions automobiles : fourniture d'huiles de graissage. • 1928
- 26. – Compagnie des tramways : remboursement des sommes avancées par la Ville. • 1928
- 27. – Entretien des horloges publiques. • 1928
- 28. – Pose d'une voies ferrée appartenant en partie à la Ville : demande du génie militaire. • 1928
- 29. – Reconstruction des ponts mobiles de Malzéville et de Sainte-Catherine sur le canal de la Marne-au-Rhin. • 1928
- 30. – Amélioration du régime d'écoulement des eaux d'égout. • 1928
- 31. – Personnel communal : modification aux cadres. • 1928
- 32. – Personnel communal : demande concernant plusieurs fonctionnaires. • 1928
- 33. – Ecole primaire supérieure de garçons : attribution de bourses de la fondation Coste. • 1928
- 34. – Ecole des Beaux-Arts et des Arts appliqués : attribution de bourses de la fondation Coste. • 1928
- 35. – Conservatoire de musique : demandes de gratuité. • 1928
- 36. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : demandes de gratuité. • 1928
- 37. – École professionnelles de l'Est : demande de bourse communale. • 1928