3 avril 1928 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (33)
- 21. – Abattoir et marché aux bestiaux : droits d'embarquement et de débarquement, taxe de cheville. • 1928
- 22. – Transport des enfants à la colonie scolaire de Gentilly : convention spéciale avec la compagnie des tramways. • 1928
- 23. – Tramways de Nancy : compte d'exploitation de l'exercice 1926. • 1928
- 24. – Compagnie des Tramways de Nancy : relèvement du compte « renouvellement et grosses réparations ». • 1928
- 25. – Recherche de nouvelles eaux de sources : exécution de sondages. • 1928
- 26. – Vente de bois et de matériaux hors service. • 1928
- 27. – Alignements partiels : M. Lambert 10 rue Jean-Lamour. • 1928
- 28. – Fournitures et travaux : marché de gré à gré. • 1928
- 29. – Traitement de M. Laurens, directeur de l'Octroi. • 1928
- 30. – Personnel communal : service d'architecture. • 1928
- 31. – M. Litt André : demande de subvention pour intégrer l'institut médico-pédagogique de Châlons-sur-Marne. • 1928
- 32. – Demande d'allocation militaire : avis du conseil municipal. • 1928
- 33. – Demande de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1928