30 mai 1928 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (30)
- Tramways. • 1928
- 1. – Fête Nationale du 14 juillet : subvention au comité des fêtes. • 1928
- 2. – Congrès National des employés d'Octroi : demande de subvention. • 1928
- 3. – Congrès des écoles maternelles : demande de subvention. • 1928
- 4. – Concours de musique : demande de subvention. • 1928
- 5. – Congrès des polices de France et des colonies : demande de subvention. • 1928
- 6. – Transport en commun par service automobile : subvention de la ville. • 1928
- 7. – Agrandissement de la gare de Nancy : participation de la Ville et création de surtaxes locales temporaires. • 1928
- 8. – Centimes additionnels pour l'entretien des chemins vicinaux et le traitement des gardes-champêtres. • 1928
- 9. – Propriétés communales : location. • 1928
- 10. – Propriétés communales : location. • 1928
- 11. – honoraires d'un assureur-conseil. • 1928
- 12. – Répartition de subventions aux sociétés sportives. • 1928
- 13. – Groupe scolaire Émile-Gebhart : demande d'autorisation pour l'exécution de travaux d'agrandissement. • 1928
- 14. – Prolongement de l'impasse du Champ de Mars : Acquisition d'un immeuble rue de Sivry, n°15. • 1928
- 15. – Cession par l'État à la Ville des arbres bordant la rue de Toul. • 1928
- 16. – Vente par le service de la voirie d'un cheval réformé et de matériel hors de service. • 1928
- 17. – Construction d'un réservoir d'eau au Haut de Chèvre : acquisition de terrain. • 1928
- 18. – Marché de gré à gré. • 1928
- 19. – Règlement de mitoyenneté entre la Ville et Mme François. • 1928