25 juin 1928 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (24)
- 1. – Liquidation de la pension de retraite de M. Jacquet, machiniste au service des eaux. • 1928
- 2. – Liquidation de la pension de retraite de M. Simon, garçon de bureau au service municipal d'architecture. • 1928
- 3. – Bail d'un appartement destiné à la directrice de l'école primaire supérieure de filles. • 1928
- 4. – Demande de subvention pour un vitrail commémoratif pour la bataille de Champenoux. • 1928
- 5. – Frais d'illumination du champs de foire : vote d'un crédit d'urgence. • 1928
- 6. – Série officielle des prix : révision des coefficients • 1928
- 7. – Abattoir et marché aux bestiaux : fourniture de paille de litière : marché de gré à gré. • 1928
- 8. – Marché de gré à gré. • 1928
- 9. – Personnel communal : cadres statuts traitement. • 1928
- 10. – Personnel de l'octroi : modification de la consistance. • 1928
- 11. – Personnel de la police municipale : traitements. • 1928
- 12. – Personnel de service de la police municipale : révision du barème des traitements, disposition transitoires. • 1928
- 13. – Caisse des retraites : évaluation du logement de l'éclairage et du chauffage, modification du règlement. • 1928
- 14. – Office public d'habitation à bon marché : subvention pour l'électrification des cités jardins de la Chiennerie. • 1928
- 15. – Office public d'habitation à bon marché : emprunt contracté près la compagnie des chemins de fer de l'est, demande tendant à obtenir la garantis de la Ville. • 1928
- 16. – Cession à la Société anonyme des habitations à bon marché de Nancy d'un terrain situé rue de l'Âtrie. • 1928
- 17. – Société anonyme des habitations à bon marché de Nancy : emprunts à la caisse des dépôts et consignations, garantie de la Ville. • 1928
- 18. – Colonie scolaire de Gentilly : marché de gré à gré. • 1928
- 19. – Asile de convalescents de Rosières-aux-Salines : avenant du traité avec la congrégation du Divin Rédempteur. • 1928
- 20. – Bureau de bienfaisance : œuvre d'assistance par l'habitation, avis à donner sur une délibération. • 1928