26 juillet 1928 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (22)
- 1. – Liquidation de la pension de retraite de M. Brangbour commis principal à la mairie. • 1928
- 2. – Liquidation de la pension de retraite de M. Guitton, menuisier-machiniste au théâtre municipal. • 1928
- 3. – Location de l'immeuble 70 Grande-Rue. • 1928
- 4. – Hospices civils : compte administratif de l'exercice 1927 et budget additionnel de l'exerice de 1928. • 1928
- 5. – Bureau de bienfaisance : compte administratif de l'exercice de 1927 et budget additionnel de l'exercice de 1928. • 1928
- 6. – Maison des Orphelines : compte administratif de l'exercice de 1927 et budget additionnel de l'exercice de 1928. • 1928
- 7. – Mont-de-piété : compte administratif de l'exercice de 1927 et budget additionnel de l'exercice de 1928. • 1928
- 8. – Office public d'habitation à bon marché : compte administratif de l'exercice de 1927 et budget additionnel de l'exercice de 1928. • 1928
- 9. – Cotes irrécouvrables. • 1928
- 10. – Budget additionnel de 1928. • 1928
- 11. – Subvention de la caisse des écoles pour la modification de l'évitement de la ligne de tramway desservant la colonie scolaire de Gentilly. • 1928
- 12. – Traitement du receveur municipal : établissement du dixième en sus au profit de M. Hugon. • 1928
- 13. – Relèvement du traitement des surveillants de l'école primaire supérieure de garçons. • 1928
- 14. – Réfection de la façade de l'Hôtel-de-Ville. • 1928
- 15. – Conservatoire de musique : budget de l'exercice 1929. • 1928
- 16. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : cadres du personnel et budget de 1929. • 1928
- 17. – Société immobilière Nancéienne : demande de garantie de la Ville. • 1928
- 18. – Cession gratuite à l'université de Nancy d'un terrain rue Lionnois pour l'agrandissement de l'institut dentaire. • 1928
- 19. – Amélioration de la distribution des eaux de Moselle. • 1928
- 20. – Marchés de gré à gré : fournitures et travaux. • 1928