6 décembre 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (72)
- 41. – Attribution d'une subvention à l'Organisme de Défense et de Gestion de l'Indication Géographique Protégée Bergamote de Nancy • 2021
- 42. – Versement d'une subvention de fonctionnement. Convention entre la ville de Nancy et la Mission Locale du Grand Nancy • 2021
- 43. – Versement des frais pédagogiques des apprentis pour la rentrée 2021-2022 • 2021
- 44. – Mise en oeuvre des chantiers d'insertion en 2021 • 2021
- 45. – Attribution d'une subvention à l'association Erasmus Student Network Nancy • 2021
- 46. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la solidarité internationale - 3ème phase • 2021
- 47. – Attribution de subventions aux structures associatives solidaires • 2021
- 48. – Attribution d'une subvention à l'association Médecins du Monde • 2021
- 49. – Attribution d'une subvention à l'Association Départementale Les Francas de Meurthe et Moselle pour le soutien au départ en vacances des familles du Plateau de Haye • 2021
- 50. – Convention entre la Ville de Nancy et l'association Espoir 54. Financement d'une équipe pluridisciplinaire dédiée aux situations d'incurie dans le logement • 2021
- 51. – Subvention exceptionnelle à l'association Chats sans Toit • 2021
- 52. – Mutualisation des moyens de videoprotection - Avenant n°2 • 2021
- 53. – Temps de travail du personnel de la Ville de Nancy • 2021
- 54. – Tarification des services municipaux • 2021
- 55. – Gestion de l'encours de la dette • 2021
- 56. – Inscriptions budgétaires des dotations provisoires 2022 • 2021
- 57. – Avance de trésorerie aux budgets annexes • 2021
- 58. – Remises gracieuses accordées par la Ville de Nancy • 2021
- 59. – Admissions en non-valeur et créances éteintes • 2021
- 60. – Attribution partielle de subventions sur les crédits ouverts en 2022 en dotations provisoires • 2021