15 novembre 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (45)
- 1. – Élection d'un nouvel adjoint au Maire suite à la vacance d'un poste d'Adjoint au Maire • 2021
- 2. – Périmètre de sauvegarde et droit de préemption commercial • 2021
- 3. – Modification des délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal sur le fondement de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales • 2021
- 4. – Convention Territoriale Globale - CTG • 2021
- 5. – Fourniture, installation, formation et maintenance de solutions informatiques et numériques interactives pour les écoles primaires de Nancy - AOO • 2021
- 6. – Subventions aux associations d'Éducation Populaire et de Jeunesse • 2021
- 7. – Attribution de subventions dans le cadre de la vie étudiante • 2021
- 8. – Attribution de subventions à des associations œuvrant dans le domaine de l'inclusion • 2021
- 9. – Subventions aux associations dans le domaine de la Santé Publique • 2021
- 10. – Attribution d'une subvention à l'U2AF • 2021
- 11. – Attribution de subventions aux structures associatives solidaires de Nancy • 2021
- 12. – Subventions aux associations dédiées aux fêtes et animations de quartier - Saint Nicolas 2021 • 2021
- 13. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'exercice 2021 • 2021
- 14. – Attribution de subventions aux acteurs culturels • 2021
- 15. – Fêtes de la Saint Nicolas 2021 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société Festilight • 2021
- 16. – Fêtes de la Saint Nicolas 2021 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Carrefour Proximité France • 2021
- 17. – Fêtes de Saint-Nicolas 2021 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société My Sam • 2021
- 18. – Convention de dépôt avec le musée de Conches-en-Ouche • 2021
- 19. – MEN : Convention de dépôt-vente d'ouvrages / Avenant N°1 • 2021
- 20. – MBA-Convention de partenariat avec le CERFAV • 2021