15 novembre 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (45)
- 21. – MBA: acquisitions d'oeuvres d'art • 2021
- 22. – Convention de mise à disposition de trois conservateurs • 2021
- 23. – Le Livre sur la Place 2021 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Regus Gare de Nancy-Business Centre • 2021
- 24. – Le Livre sur la Place 2021 - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et la SNCF • 2021
- 25. – Attribution d'une subvention à l'association Nancy-France-Pologne • 2021
- 26. – Subventions à des associations œuvrant dans la solidarité internationale • 2021
- 27. – Communication sur le rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement. • 2021
- 28. – Communication sur le rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets • 2021
- 29. – Communication : Rapports d'activité et de développement 2020 de la Métropole du Grand Nancy • 2021
- 30. – Pacte de gouvernance • 2021
- 31. – Renouvellement de la convention de prestations de services intégrés avec la Société Anomyme Publique Locale "Grand Nancy Habitat" • 2021
- 32. – Attribution des primes de ravalement • 2021
- 33. – Modification de la tarification des terrasses • 2021
- 34. – Ouverture dominicale des commerces • 2021
- 35. – Attribution de l'accord-cadre relatif à la création, l'aménagement, et la requalification d'aires de jeux et d'espaces sportifs de la ville de Nancy - Appel d'offres ouvert • 2021
- 36. – Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Nancy et le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Nancy et lancement des contrats relatifs à des prestations techniques d'assistants à maîtrise d'ouvrage - Appel d'offres ouvert • 2021
- 37. – Mise à jour du tableau des effectifs • 2021
- 38. – Protection fonctionnelle - Injures et menaces envers Monsieur le Maire • 2021
- 39. – Convention portant sur le développement du recours à la médiation pour le règlement des litiges administratifs • 2021
- 40. – Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Nancy et le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Nancy et lancement des contrats relatifs à des prestations techniques d'assistants à maîtrise d'ouvrage - Appel d'offres ouvert • 2021