15 novembre 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (45)
- 41. – Résiliation pour faute du marché n° 17729 relatif à la surveillance et au gardiennage des grands événements de la Ville de Nancy • 2021
- 42. – Marché n° 2018-54 de prestations de services d'assurances "Flotte automobile" avec la société Assurances Sécurité - Avenant n°1 • 2021
- 43. – Prestations de services postaux et annexes pour la Ville de Nancy - MAPA • 2021
- 44. – Convention autorisant les personnels de l'Opéra National de Lorraine à prendre leur déjeuner au restaurant administratif de la ville de Nancy • 2021
- 45. – Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy au sein de l'ONPA • 2021