27 septembre 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (67)
- 1. – Election d'un nouvel adjoint au Maire suite à la démission d'un adjoint • 2021
- 2. – Régime indemnitaire des agents de police municipale • 2021
- 3. – Obtention du titre Ville Amie des Enfants décerné par l'Unicef pour 2020-2026 • 2021
- 4. – Forum France - Royaume Uni des Maires et Elus locaux à Nancy - 25 et 26 octobre 2021 • 2021
- 5. – Adhésion et attribution d'une subvention à l'association Le Florain • 2021
- 6. – Spectacle estival 2021 - Rendez-vous Place Stanislas - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et EDF • 2021
- 7. – Spectacle estival 2021 - Rendez-vous Place Stanislas - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Adim Est, GTM Hallé et Sogea Est BTP, trois entités de la société VINCI Construction France • 2021
- 8. – Livre sur la Place 2021 - Mécénat entre la Ville de Nancy et Groupama Grand Est - Avenant n°1 à la convention de mécénat • 2021
- 9. – Livre sur la Place 2021 - Convention de mécénat Couleur et Volume • 2021
- 10. – Livre sur la Place 2021 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Keolis Grand Nancy • 2021
- 11. – Livre sur la Place 2021 - Convention de mécénat Linkcity Nord-Est • 2021
- 12. – Livre sur la Place 2021 - Convention de mécénat avec le Fonds de dotation de l'Office Métropolitain de l'Habitat du Grand Nancy et l'OMH • 2021
- 13. – Livre sur la Place 2021 - Convention avec la Fondation La Poste • 2021
- 14. – Livre sur la Place 2021 - Convention Indigo • 2021
- 15. – Livre sur la Place 2021 - Convention RNO Bymy)CAR NANCY • 2021
- 16. – Livre sur la Place 2021 - Convention l'Atelier Mathieu • 2021
- 17. – Fêtes de la Saint Nicolas 2021 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et La Poste • 2021
- 18. – Conception, création, réalisation et mise en œuvre technique de spectacles de vidéo projection monumentale, sons et lumières sur les façades de la Place Stanislas (2015-042) – Marché à procédure adaptée - Avenant n°4 • 2021
- 19. – Conception, réalisation, mise en oeuvre technique et diffusion de spectacles de vidéo-projection monumentale "sons et lumières" et effets spéciaux, sur la place Stanislas - Marché à procédure adaptée • 2021
- 20. – Décision modificative N°1 - Exercice 2021 • 2021