27 septembre 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (67)
- 61. – Cession d'une emprise foncière sur le site de l'ancienne manufacture des tabacs • 2021
- 62. – Copropriété sise 33 rue du Grand Verger à Nancy - Cession par Ville de Nancy à Monsieur Florian LANG du lot n° 54 - Bâtiment J • 2021
- 63. – Adhésion au groupement de commandes pour les services de communications électroniques • 2021
- 64. – Convention de partenariat l'Université de Lorraine et l'Observatoire Territoria • 2021
- 65. – Mise à disposition de véhicules de fonction pour l'année 2021 • 2021
- 66. – Convention de mise à disposition d'un agent municipal auprès de l'AS Olympique Haussonville • 2021
- Motion du Conseil municipal de Nancy en faveur du maintien des liaisons TGV Ouigo Paris-Nancy • 2021