27 septembre 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (67)
- 41. – Attribution des primes de ravalement • 2021
- 42. – Taxe sur les friches commerciales 2022 • 2021
- 43. – Rapports d'activités 2020 des SPL • 2021
- 44. – Attribution de subventions dédiées aux fêtes et animations de quartier • 2021
- 45. – Attribution de subvention à l'association Accueil des Villes Françaises • 2021
- 46. – Signature d'une charte et d'une convention portant sur le Label Ville Européenne • 2021
- 47. – Le Maroc en fête à Nancy - 5, 6 et 7 novembre 2021 • 2021
- 48. – Dénomination d'une voirie • 2021
- 49. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du conseil d'administration de l'établissement public de coopération culturelle "L'Autre Canal" • 2021
- 50. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) • 2021
- 51. – Commission Municipale "Ressources et Innovation" - Désignation d'un membre remplaçant • 2021
- 52. – Désignation au sein de l'Agence de développement des Territoires Nancy Sud Lorraine SCALEN suite à démission • 2021
- 53. – Désignations au sein de différentes associations suite à démission • 2021
- 54. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Conseil de la Vie Etudiante du Grand Nancy • 2021
- 55. – Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Nancy et le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Nancy en vue de la passation d'accords-cadres relatifs à des opérations de maîtrise d'oeuvre de moindre importance • 2021
- 56. – Musée Lorrain - Résiliation du lot 6 "Sondages géotechniques" et relance de ce dernier via la procédure d'appel d'offres ouvert • 2021
- 57. – Avenant N°2 au marché global de performance énergétique • 2021
- 58. – Travaux d'entretien, grosses réparations et restructuration des bâtiments et des sites communaux - Appel d'offres ouvert - Lancement de la consultation • 2021
- 59. – Métropole du Grand Nancy - Ville de Nancy - Rétrocession de l'aire de Jeux "Nancy Grand Coeur" - Promenade Jacques Chirac à Nancy • 2021
- 60. – Crématorium du Grand Nancy - Dissolution de la SEM CRELOR - Régularisation du régime foncier des biens de retour avec la Métropole du Grand Nancy • 2021