6 décembre 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (72)
- 61. – Demande d'avis conforme au conseil municipal sur les emprunts 2021 du Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Nancy • 2021
- 62. – Avenant n°3 à la convention de prestations intégrées entre la Ville de Nancy et le Centre Communal d'Action Sociale • 2021
- 63. – Mise à jour du tableau des effectifs • 2021
- 64. – Création d'un service commun "Mission Rayonnement" • 2021
- 65. – Attribution de subventions aux organisations syndicales • 2021
- 66. – Renouvellement de la mise à disposition des agents de l'Opéra national de Lorraine • 2021
- 67. – Convention de mise à disposition d'un agent municipal auprès de la caisse des écoles • 2021
- 68. – Renouvellement de la mise à disposition au CCAS d'un agent municipal • 2021
- 69. – Extension - Rénovation du Grand Hôtel de la Reine - résiliations de marchés suite à modification du programme. • 2021
- 70. – Recensement de la population année 2022 - Recrutement des agents recenseurs • 2021
- 71. – Communication - Rapports annuels des délégataires de services publics et rapport des travaux de la Commission consultative des services publics locaux • 2021
- 72. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de la Société Anonyme d'Economie Mixte Locale Nancy DEFI • 2021