20 janvier 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (37)
- III - 21. – Convention avec la Ville de Villers-lès-Nancy pour la surveillance des entrées et sorties scolaires du groupe scolaire du Placieux • 2020
- III - 22. – Organisation des classes à horaires aménagés - Avenant à la convention • 2020
- III - 23. – Attribution d'une subvention à la Caisse des Ecoles de la Ville de Nancy pour l'année 2020 • 2020
- III - 24. – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse - Exercice 2020 • 2020
- III - 25. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2020 • 2020
- III - 26. – Attribution de subventions d'équipement 2020 aux associations sportives • 2020
- IV - 27. – Fresque parking Stanislas Convention de mécénat entre la ville de Nancy et la société EASYPARK • 2020
- IV - 28. – Parking place de la Croix de Bourgogne - instauration d'abonnements mensuels et annuels • 2020
- IV - 29. – Attribution de subventions aux associations dédiées aux fêtes et animations de quartier 2020 • 2020
- IV - 30. – Attribution de subvention aux associations oeuvrant pour l'intégration de l'animal dans la ville • 2020
- IV - 31. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la Santé Publique - 1 ère phase 2020 • 2020
- IV - 32. – Entretien écologique des espaces de nature de la Ville de Nancy - Appel d'Offres Ouvert - Avenant n° 01 • 2020
- V - 33. – Statue de Charles V - Protocole d'accord transactionnel avec les sociétés Origines et Franchateau • 2020
- V - 34. – Indemnisation suite à dégât des eaux - Orgue de l'église Notre Dame de Bonsecours • 2020
- V - 35. – ANRU - Secteur du plateau de Haye - Mise en oeuvre des protocoles fonciers • 2020
- V - 36. – NPRU Plateau de Haye - Protocole foncier entre la Ville de Nancy, l'OMh du Grand Nancy et la Métropole du Grand Nancy - Construction de 70 logements individuels ou intermédiaires • 2020
- V - 37. – Modalités de rémunération des agents recenseurs • 2020