20 janvier 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (37)
- I - 1. – Signature de la Convention Intercommunale d' Attribution de la Métropole du Grand Nancy 2019/2024 et de la Charte Partenariale Métropolitaine de relogement 2017/2025 • 2020
- I - 2. – 6 ème Programme de l'Habitat Durable : Programme d' Intérêt Général ( P.I.G ) Améliorer l'habitat dans le Grand Nancy / Subventions en faveur du parc privé. • 2020
- I - 3. – Attribution d'une subvention à l'association des utilisateurs du centre social La Clairière. • 2020
- I - 4. – Approbation du programme d'études de SCALEN Agence de développement des Territoires Nancy Sud Lorraine et attribution d'une subvention pour l'année 2020 Signature d'une convention cadre • 2020
- I - 5. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de l'insertion sociale • 2020
- II - 10. – L'OCTROI Nancy, Pépinière Culturelle et Créative - convention de partenariat et attribution d'une subvention à l'association de préfiguration OK3 • 2020
- II - 11. – Partenariat Musée des beaux-arts / Centre national des arts plastiques (Cnap) : avenant à la convention cadre et convention de co-production de l'exposition "Le droit des objets à (se) disposer d'eux-mêmes - Pierre Giner, CNAP". • 2020
- II - 12. – Villa Majorelle - convention de partenariat avec Wikimédia France • 2020
- II - 13. – Musée des Beaux Arts : Conventions avec le Musée du verre et du cristal de Meisenthal • 2020
- II - 14. – "Rendez-vous Place Stanislas", "Fêtes de Saint Nicolas" et grands événements culturels - Demandes de subventions 2020 • 2020
- II - 15. – Attribution de subventions à des associations œuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations, de la mémoire, du dialogue intercultuel et de la solidarité internationale • 2020
- II - 16. – Appel à projets franco-britanniques • 2020
- II - 17. – Mai de l'Europe - Attribution de subventions • 2020
- II - 6. – Modification des statuts de la régie personnalisée Opéra national de Lorraine • 2020
- II - 7. – Convention de partenariat avec la SASP NANCY LORRAINE • 2020
- II - 8. – Dépôt des archives du Cercle scientifique Etienne Drioton aux Archives municipales de Nancy • 2020
- II - 9. – Attributions de subventions à des associations culturelles • 2020
- III - 18. – Modification du périmètre scolaire des écoles publiques de Nancy • 2020
- III - 19. – Crédit d'impôt en faveur des dépenses de frais de garde des jeunes enfants : calcul des frais de garde pour la restauration scolaire et l'accueil de loisirs • 2020
- III - 20. – Approbation du Contrat Enfance Jeunesse 2019-2022 - Convention entre la Ville de Nancy et le Centre Communal d'Action Sociale. • 2020