1 octobre 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (72)
- Rapport de la Société d'Economie Mixte : "Solorem" et des Etablissements Publics Locaux : Sociétés Publiques Locales : "Grand Nancy Congrès et Evénements" et "Grand Nancy Habitat" • 2018
- Rapport d'activité et de développement 2017 de la Métropole du Grand Nancy • 2018
- Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement • 2018
- Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets • 2018
- II-5. – Création d'une société anonyme d'économie mixte locale de dynamisation du commerce et du logement en centre-ville • 2018
- II-6. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant pour la défense des droits et des intérêts du consommateur ou contribuant à la dynamisation de l'économie locale • 2018
- II-7. – Attribution de subventions aux associations de commerçants de quartier • 2018
- II-8. – Convention avec l'association des commerçants de la rue de la Faïencerie pour la pose et la dépose de plafonds de rue • 2018
- II-9. – 6ème Programme de l'Habitat Durable : Programme d'Intérêt Général (PIG) Améliorer l'habitat dans le Grand Nancy • 2018
- II-10. – Convention de partenariat : Maison de la justice et du droit • 2018
- II-11. – Demande de subvention auprès du FEDER et de la Région Grand Est : implantation d,un nouveau City stade sur le quartier d,Haussonville • 2018
- II-12. – Attribution des primes de ravalement • 2018
- III-13. – Groupe scolaire du Placieux ) Extension ) Restructuration ) Rénovation - Performance énérgétique - Approbation du programme et de l'enveloppe financière ) Autorisation de lancement d'un concours de maîtrise d'oeuvre restreint sur esquisse • 2018
- III-14. – Classe passerelle à l'école maternelle du Placieux - Convention d'objectifs et de partenariat pour l'année scolaire 2018-2019 • 2018
- III-15. – Attribution d,une subvention à la coopérative d'une école pour l'organisation d'une classe de découvertes • 2018
- III-16. – Activités périscolaires - Conventions avec des clubs sportifs et des associations ainsi qu'avec l'Université de Lorraine pour l'organisation des activités périscolaires pour l'année scolaire 2018-2019 • 2018
- III-17. – Location-maintenance de photocopieurs pour les écoles primaires de la Ville de Nancy - Appel d'offres ouvert - Avenant n° 1 de transfert • 2018
- III-18. – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse et du secteur socio-éducatif • 2018
- III-19. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2018 • 2018
- IV-20. – Centenaire de la Première Guerre mondiale - détermination de la liste des Nancéiens morts pour la France • 2018