1 octobre 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (72)
- V-61. – Rénovation et amélioration thermique de la salle socioculturelle de Gentilly et de son annexe ) Lancement de la consultation • 2018
- V-62. – Transfert de l,abonnement du concessionnaire de chauffage urbain ESTIA de l,Office Municipal des Sports à la Métropole du Grand Nancy • 2018
- VI-63. – Adhésion au groupement de commandes pour les services de communications électroniques de la Métropole du Grand Nancy pour la période 2019-2021 • 2018
- VI-64. – Indivision SOLVAY - Communes d'Essey-les-Nancy et Pulnoy, cession de parcelles à la Métropole du Grand Nancy • 2018
- VI-65. – Cession de la parcelle AY 298 à la société SPIE BATIGNOLLES IMMOBILIER dans le cadre de la reconversion de l'ancienne station Total sise 52 rue de Tomblaine à Nancy • 2018
- VI-66. – ZAC Austrasie - Cession à SOLOREM de terrains appartenant à la Ville de Nancy rue François Guinet et rue Maréchal Victor Duc de Bellune à Nancy • 2018
- VI-67. – Engagement du projet de cession de l'ancienne école des Grands Moulins - 29/31/33 rue de Pixerécourt à Nancy • 2018
- VI-68. – Cour Administrative d'Appel de Nancy - Hôtel de Fontenoy - Renouvellement du bail avec l'Etat • 2018
- VI-69. – Grande Halle - Convention de restitution • 2018
- VI-70. – Abrogation du titre d'existence légale de l'établissement particulier des Petites Soeurs des Pauvres de Nancy • 2018
- VI-71. – Avenant à la convention de prestations intégrées entre la Ville de Nancy et le Centre Communal d'Action Sociale • 2018
- S. – Subvention exceptionnelle en soutien aux victimes du séisme et du tsunami survenus en Indonésie • 2018