5 novembre 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (55)
- I-1. – Avenant à la convention de coordination entre les forces de sécurité de l'Etat et la Police Municipale de Nancy • 2018
- I-2. – Convention de mutualisation des moyens de vidéoprotection entre la Métropole du Grand-Nancy et la Ville de Nancy • 2018
- II-3. – Dénomination de voiries • 2018
- II-4. – Rapports annuels du Contrat de ville 2015-2020 • 2018
- II-5. – Protocole de préfiguration du Nouveau Projet de Renouvellement Urbain : versement des participations financières de la Ville de Nancy à la Métropole du Grand Nancy • 2018
- II-6. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et la Fondation du Patrimoine • 2018
- II-7. – Modifications statutaires de la Société Publique Locale Grand Nancy Congrès Evénements • 2018
- II-8. – Attribution d'une subvention à l'Association Lorraine Active • 2018
- II-9. – Attribution d,une subvention à l,association Ars&Techné en vue de l,acte 1 préfiguratif de la biennale du design du Grand Est, Affinités ) Nancy Design Week • 2018
- II-10. – Dérogations au repos dominical • 2018
- II-11. – Fêtes de fin d'année - nouvelle tarification des structures et appareils électriques sur terrasses • 2018
- II-12. – Attribution des primes de ravalement • 2018
- III-13. – Convention-cadre financière 2018-2020 relative aux projets d,activités partagés entre la Ville de Nancy et la Région Grand Est concernant le Palais des ducs de Lorraine - Musée lorrain • 2018
- III-14. – Rénovation du Palais des ducs de Lorraine - Musée Lorrain - Demande de subvention • 2018
- III-15. – Nancy-Musées : Acquisitions d'oeuvres d'art • 2018
- III-16. – Nancy-Musées : Droits de diffusion et de reproduction • 2018
- III-17. – Dépôt au Musée de l'Ecole de Nancy d'une grille en fer forgé d'Emile Robert • 2018
- III-18. – Conventions avec le Grand Nancy et le Sillon lorrain pour le financement de la campagne de communication de la bibliothèque numérique de référence Limedia.fr • 2018
- III-19. – Convention de coopération numérique relative à l,utilisation des sites Limedia.fr de la bibliothèque numérique de référence du pôle métropolitain européen du Sillon Lorrain • 2018
- III-20. – Adhésion à l'agence Interbibly • 2018