5 novembre 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (55)
- V-41. – Convention relative à la logistique urbaine entre la ville, la Métropole et La Poste • 2018
- V-42. – Attribution d'une subvention à l'association DYNAMO • 2018
- V-43. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la Santé Publique - 3ème Phase • 2018
- V-44. – Attribution de subventions aux associations dédiées aux fêtes et animations de quartiers • 2018
- V-45. – Concession de service pour l'exploitation de la Brasserie du Parc Sainte Marie • 2018
- V-46. – Subvention Association Passerelle et Compétence - Forum inter associatif • 2018
- V-47. – Villa Majorelle - Restauration des intérieurs - convention financière avec l'Etat pour subvention des études • 2018
- V-48. – Travaux d'entretien, grosses réparations et petits travaux neufs - Appel d'offres ouvert - Lancement de la consultation • 2018
- VI-49. – Décision modificative N°1 • 2018
- VI-50. – Admissions en non valeur des produits irrecouvrables • 2018
- VII-51. – Déploiement du réseau très haut débit en fibre optique par Orange dans les immeubles appartenant à la Ville de Nancy • 2018
- VII-52. – Levée d'une charge relative à la vente du site de l'Ehpad Notre Maison • 2018
- VII-53. – Immeuble sis 6 rue Mon Désert à Nancy - Résiliation du bail emphytéotique avec l'OMh du Grand Nancy - Cession partielle à l'Union Régionale CFDT • 2018
- VII-54. – Dépôt à l'Institut National de la Propriété Industrielle de logos et de la marque Embranchements • 2018
- VII-55. – Fourniture de papier et enveloppes pour les services municipaux - Appel d'offres ouvert - Avenants n° 1 aux lots 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9 et 10 et résiliation du lot n° 1 • 2018