5 novembre 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (55)
- III-21. – Participation des Bibliothèques de Nancy au conseil de coopération de la Bibliothèque publique d'information • 2018
- III-22. – Dépôt de microfilms des Archives départementales de Meurthe-et-Moselle aux Archives municipales de Nancy • 2018
- III-23. – Désignation d'une personnalité qualifiée au Conseil d'Administration de l'EPCC l'Autre Canal • 2018
- III-24. – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2018
- III-25. – Fêtes de Saint Nicolas 2018 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société Festilight • 2018
- III-26. – Fêtes de Saint Nicolas 2018 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société My Sam. • 2018
- III-27. – Fêtes de Saint Nicolas 2018, 2019 et 2020 - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, l'Université de Lorraine et l'association Erasmus Student Network de Nancy (ESN) • 2018
- III-28. – Fêtes de Saint Nicolas - Contrats de cession de droits avec des illustrateurs • 2018
- III-29. – Le Livre sur la Place 2018 - Convention de partenariat entre Philosophie Magazine et la Ville de Nancy • 2018
- III-30. – Attribution d'une subvention exceptionnelle au Conseil Départemental de Meurthe-et-Moselle • 2018
- III-31. – Semaine franco-allemande de la transition énergétique - Janvier 2019 • 2018
- III-32. – Attribution d'une subvention à l'Atelier des Soeurs Macarons • 2018
- III-33. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations, de la mémoire, du dialogue intercultuel et de la solidarité internationale • 2018
- IV-34. – Projet Educatif Territorial 2018-2021 - Labellisation plan mercredi • 2018
- IV-35. – Projet Educatif Nancéien - Conventions avec des clubs sportifs pour l'organisation d'activités périscolaires dans les écoles maternelles pour l'année scolaire 2018-2019 • 2018
- IV-36. – Convention de réciprocité avec la commune d'Eulmont pour la scolarisation des élèves des écoles publiques du 1er degré • 2018
- IV-37. – Attribution d'une subvention au Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement Nancy-Champenoux • 2018
- IV-38. – Attribution d'une subvention à la manifestation Faim d'échanges • 2018
- IV-39. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2018 • 2018
- IV-40. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2018