17 décembre 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (53)
- I-1. – Appel à projets associatif en faveur de la transition écologique • 2018
- I-2. – Appel à projets entrepreneurial en faveur de la transition écologique • 2018
- II-3. – Accompagnement et accueil des événements professionnels • 2018
- II-4. – Contrat territorial d'éducation artistique et culturelle entre l'Etat et la Ville de Nancy. • 2018
- II-5. – Musée des Beaux-Arts : convention de dépôt d'un brûle parfum tripode au Musée international de la parfumerie à Grasse • 2018
- II-6. – Musée des beaux-arts : Convention fixant les modalités de confidentialité au sujet du projet Les secrets de Modigliani • 2018
- II-7. – Musée des Beaux-Arts : Convention de partenariat avec l'Ecole Nationale Supérieure d'Art et de Design de Nancy • 2018
- II-8. – Musée des beaux-arts : acquisition d'une oeuvre d'art • 2018
- II-9. – Intervention de conseil, de conservation, de restauration et d'anoxie sur les collections des Musées - Marché à procédure adaptée • 2018
- II-10. – Contrat de cession de droits patrimoniaux sur des oeuvres d'artistes nancéiens • 2018
- II-11. – Opéra national de Lorraine - convention de partenariat avec la Ville de Nancy (Bibliothèques de Nancy) pour la saison 2018-2019 • 2018
- II-12. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et SNCF Mobilités • 2018
- II-13. – Fêtes de Saint-Nicolas 2018 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société Couleur et Volume • 2018
- II-14. – Fêtes de Saint-Nicolas 2018 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société Graphi K • 2018
- II-15. – Le Livre sur la Place 2018 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et le Groupe Mengin • 2018
- II-16. – Le Livre sur la Place 2018 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la SARL Les Colonnes - Cottage Nancy Brabois • 2018
- II-17. – Attribution de subventions au titre des Relations Internationales • 2018
- III-18. – Territoire à enjeux Nancy Grand Coeur - Note de conjoncture ZAC Nancy Grand Coeur pour l'exercice 2017 • 2018
- III-19. – Territoire à enjeux Rives de Meurthe - ZAC Stanislas Meurthe et ZAC Austrasie - Notes de conjoncture pour l'exercice 2017 • 2018
- III-20. – Territoire à enjeux du Plateau de Haye - ZAC du Plateau de Haye - Note de conjoncture pour l'exercice 2017 • 2018